MENTIONS LEGALES

 

SantéConnectée.fr est un site d’information, de prévention et de promotion de la santé destiné au grand public, édité par la société IDS Santé SAS au capital social 40 000 €, dont le siège social est sis 1 A rue André - 60500 Chantilly (France) - RCS Compiègne 391 163 540 - Tel : +33 (0)3 44 62 65 65.

SantéConnectée.fr comporte également un espace boutique destiné à la commercialisation d'appareils et d’accessoires médicaux à destination du grand public et des professionnels.

Directeur de la publication : Frédéric FAURENNES
Hébergement : OVH
Réalisation du site : IDS Santé – 1 A rue André 60500 Chantilly (France)

Confidentialité des données personnelles

 

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le site Internet www.santeconnectee.fr a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), sous le numéro de dossier n° 1157983.

Les informations recueillies à l’occasion notamment de la réception d’un courriel, d’une inscription à une lettre d’information transmise par courriel servent uniquement au traitement des abonnements et ne sont, sauf accord préalable et écrit de l'intéressé, jamais transmises à des tiers.

Les informations recueillies à l’occasion de l'inscription à l'espace sécurisé réservé aux professionnels de santé et à l’espace boutique n'ont pas d'autre objet que de permettre l'accès à cet espace et ne sont jamais, sauf accord préalable et écrit de l'intéressé, transmises à des tiers.

IDS Santé s'engage par ailleurs à ne pas envoyer de propositions de ses partenaires aux abonnés susvisés s'ils n'ont pas exprimé leur consentement préalable et volontaire à de tels envois ("opt in").

La loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 vous donne un droit d’accès, d’opposition, de rectification et de suppression aux données vous concernant. Vous pouvez les consulter et exercer ce droit en vous adressant au webmestre de SantéConnectée.fr : contact@santeconnectee.fr ou par courrier à l’adresse suivante :

IDS Santé
1 A, rue André
60500 Chantilly (France)

Propriété intellectuelle

 

La structure générale ainsi que les textes, images, sons, graphismes, ou tout autre élément composant le site SantéConnectée.fr sont la propriété exclusive d’IDS Santé ou sont régulièrement exploités sous licence. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse d’IDS Santé, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et les conventions internationales sur la propriété intellectuelle.

En particulier les documents, textes, ouvrages et illustrations proposés sur le site SantéConnectée.fr sont protégés par le droit d'auteur et les droits dérivés.

Ils ne peuvent faire l'objet, même partiellement, d'aucune reproduction ou représentation, d'aucune extraction totale ou partielle de données et/ou transfert sur un autre support, autre que celle nécessaire à un usage strictement personnel et d'information. Toute autre forme d’utilisation, et notamment la reproduction à but commercial ou publicitaire, est interdite.

Les photographies figurant sur ce site ont été régulièrement acquises auprès des agences © Fotolia et © BSIP ou des fabricants des produits proposés dans la boutique.

Les marques d’IDS Santé et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.

Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques, toute modification, toute altération de ces marques et/ou logos sans l'autorisation expresse d’IDS Santé sont donc prohibées, au sens de l'article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle et des conventions internationales sur la propriété intellectuelle.

Etablissement de liens

 

Plusieurs liens vers d’autres sites, privés ou officiels, français ou étrangers, sont proposés depuis le site SantéConnectée.fr. IDS Santé ne dispose d'aucun moyen pour contrôler ces sites et ne répond pas de leur disponibilité.

IDS Santé ne s'approprie pas les contenus auxquels ces sites donnent accès et exclut toute responsabilité et garantie en ce qui les concerne. La présence de ces liens ne vise qu’à permettre à l’internaute de trouver plus facilement d’autres ressources documentaires sur le sujet consulté.

Tout éditeur de site internet est autorisé à établir un lien vers la page d’accueil ou une page spécifique du site SantéConnectée.fr, sous réserve d'en informer préalablement la société IDS Santé par courriel adressé à contact@santeconnectee.fr.

Tout doit être fait pour indiquer clairement à l'utilisateur qu’il se trouve sur le site SantéConnectée.fr et lui permettre d’y naviguer librement.

En aucun cas les pages du site SantéConnectée.fr ne doivent se retrouver imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site sans que l'utilisateur ne distingue les éléments du site source et ceux du site cible (notamment par la mise en place de framing).

Dans tous les cas, IDS Santé se réserve la possibilité de demander le retrait de tout lien pointant vers le site SantéConnectée.fr, qui devra alors intervenir immédiatement à réception de la demande formulée en ce sens. En tout état de cause, IDS Santé n'est en rien responsable des liens qui sont faits vers son site.

Pour plus d’information concernant la boutique SantéConnectée.fr, ainsi que les produits qui y sont commercialisés, veuillez vous reporter aux conditions générales de ventes et aux pages produits.

Utilisation des cookies sur ce site

 

Ce site utilise des cookies Google Analytics à des fins de statistiques. Vous pouvez vous opposer au dépôt de cookies de mesure d'audience en cliquant ici.

Paramétrage de votre navigateur pour activer ou désactiver les cookies

Il est possible de paramétrer votre navigateur pour activer ou désactiver les cookies. Selon le navigateur que vous utilisez, le paramétrage se fait de façon différente :

Avec le navigateur Google Chrome

Cliquez sur l'icône du menu Chrome Chrome menu.

Sélectionnez Paramètres.

Au bas de la page, cliquez sur Afficher les paramètres avancés.

Dans la section "Confidentialité", cliquez sur Paramètres de contenu.

Pour activer les cookies, sélectionnez Autoriser le stockage des données locales (recommandé).

Pour désactiver les cookies, sélectionnez Interdire à tous les sites de stocker des données.

Cliquez sur OK pour enregistrer.

Avec le navigateur Firefox

Cliquez sur le bouton "menu" et sélectionnez Options

Sélectionnez le panneau Vie privée.

Paramétrez Règles de conservation : à utiliser les paramètres personnalisés pour l'historique.

Décochez Accepter les cookies .

Cliquez sur OK pour fermer la fenêtre Options

Avec le navigateur Internet Explorer

Cliquez sur le bouton Outils, puis sur Options Internet.

Cliquez sur l’onglet Confidentialité, puis sous Paramètres, déplacez le curseur vers le haut pour bloquer tous les cookies ou vers le bas pour autoriser tous les cookies, puis cliquez sur OK.

Avec le navigateur Safari

Choisissez le menu Action > Préférences, puis cliquez sur Sécurité. (Le menu Action est situé à côté du coin supérieur droit de la fenêtre Safari et ressemble à un engrenage.)

Dans la section Accepter les cookies, spécifiez si et quand Safari doit accepter des cookies des sites web. Pour une explication des options, cliquez sur le bouton Aide (point d’interrogation).

Dernière mise à jour le 03 octobre 2014


Santé Connectées est partenaires d'Obiz
Logo Obiz